Déposée le 17 février 2016 par la Société Anonyme (SA) CMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IRON WILL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMI domicilié(e) ZA Les Landes - 49480 - SAINT-SYLVAIN-D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 414 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque IRON WILL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMI, SA - ZA Les Landes - 49480 - SAINT-SYLVAIN-D'ANJOU - France - SIREN 313414013
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 5 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°718021 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05
Constructions métalliques pour installations industrielles, constructions transportables métallique ; châssis métalliques (construction), conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réservoirs en métal, revêtements métalliques (construction), charpentes métalliques, conduites d'eau métalliques, ferrures pour la construction, tubes, tuyaux et tuyauteries métalliques, cuves et cuvelages métalliques, dalles, planchers et plafonds métalliques, plaques métalliques, poutres métalliques, raccords de tuyaux métalliques, silos métalliques, trémies métalliques non mécaniques : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Machines de terrassement, de construction et d'extraction du pétrole, du gaz et des mines ; appareils de déplacement et de manutention ; machines et machines-outils pour le traitement de matériaux ; chaudières de machines ; alimentateurs de chaudières ; chaudières à vapeur [pièces de machines] ; trémies pour le déchargement mécanique ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; séparateurs d'eau [machines] ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; machines à filtrer les gaz ; gazéificateurs ; générateur de gaz inertes [machines] ; machines de raffinage du pétrole ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de manutention [chargement, déchargement] ; transporteurs [convoyeurs] ; convoyeurs pour le maniement de matériaux ; monte-charge ; ponts de chargement ; rouleaux de manutention et de convoyage ; excavateurs ; extracteurs (mines) ; appareils de levage ; machines à percer et à forer ; broyeurs [machines] ; appareils de forage des sols [machines] ; machine d'extrusion pour le plâtre : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Appareils et instruments scientifiques de mesurage des gaz, appareils pour l'analyse des gaz, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, instruments de mesure, enregistreurs de pression, indicateurs de pression pour valves, indicateurs de température et thermostats : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; réchauffeurs d'eau ; appareils pour la purification et la stérilisation de l'air à usage industriel ; installations industrielles pour le filtrage et le traitement de gaz et des liquides ; fours et fourneaux industriels (pas pour les aliments ni les boissons) ; appareils de chauffage à usage industriel ; appareils à vapeur pour le traitement chimique ; appareils de distillation à usage industriel ; colonnes à distiller (partie d'installation industrielle) ; réacteurs sous forme d'installations chimiques industrielles ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; réservoirs d'épuration d'eau ; échangeurs thermiques ; filtres pour installations industrielles ; appareils et machines frigorifiques pour installations industrielles ; installations de refroidissement ou pour le brûlage des liquides ; bruleurs ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; appareils pour l'épuration du gaz ; générateurs de gaz ; séparateurs de nettoyage et de purification des gaz : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Marketing, publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; relations publiques ; services de consultation, de conseil et d'assistance pour la publicité et le marketing ; marketing de produits et services de tiers ; services publicitaires dans les domaines de la construction, la métallurgie, la conception, la construction et la maintenance d'installations industrielles, l'exploration de carrières et d'extraction minière, la conception, la fabrication et la maintenance d'installations et d'appareils de manutention, de transport, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ainsi que la conception, la fabrication et la maintenance d'équipements et d'unités de production de traitement de gaz, de fluides liquides et pâteux ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers ; assistance pour l'exploitation ou la direction de sociétés commerciales ; gestion d'entreprises pour le compte de tiers ; gestion de projets commerciaux pour le compte de tiers ; services d'assistance commerciale pour l'établissement et l'exploitation de franchises ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; audits comptables ; comptabilité ; travaux de bureaux ; étude et recherche de marché ; prévisions économiques ; services de secrétariat ; services de conseil en comptabilité ; conseils en gestion pour le placement de personnel ; portage salarial ;
Construction à savoir travaux publics, travaux du génie civil ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maintenance d'installations industrielle. Supervision, direction de travaux de construction d'installations industrielles ; services de forage ; forage de puits ; location de plates-formes de forage ; installation, maintenance et réparation d'appareils de forage et d'exploitation minière ; services de coffrage, de tubage de puits de pétrole et d'installation de tiges de forage ; services d'extraction minière ; location d'appareils de forage et d'exploitation minière ; construction de fondations ; bétonnage ; étanchéisation de béton ; exploration de carrières ; construction, réparation et entretien d'installations de manutention et de convoyage de matériaux ; location de machines de chantier ; installation, réparation et entretien de systèmes pour la manutention de matériel en vrac ; services de réparation ou de maintenance de machines et d'appareils de chargement-déchargement ; mise à disposition d'informations en matière de construction et de réalisation d'appareils et de machines de chargement-déchargement et d'installations de manutention, de convoyage, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ; construction de réseaux de tuyauteries pour produits liquides et gaz ; entretien d'installations industrielles dans les domaines du raffinage ;
Chaudronnerie ; production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux et de production d'énergie ; traitement des métaux ; traitement du pétrole ; informations en matière d'installation de production d'énergie ; soudure ;
Conseils en construction, architecture ; établissement de plans pour la construction ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; prospection géologique ; étude de projets techniques dans les domaines de la construction, la métallurgie, la conception, la construction et la maintenance d'installations industrielles, l'exploration de carrières et d'extraction minière, la conception, la fabrication et la maintenance d'installations et d'appareils de manutention, de transport, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ainsi que la conception, la fabrication et la maintenance d'équipements et d'unités de production de traitement de gaz, de fluides liquides et pâteux ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans les domaines de la construction, la métallurgie, la conception, la construction et la maintenance d'installations industrielles, l'exploration de carrières et d'extraction minière, la conception, la fabrication et la maintenance d'installations et d'appareils de manutention, de transport, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ainsi que la conception, la fabrication et la maintenance d'équipements et d'unités de production de traitement de gaz, de fluides liquides et pâteux ; arpentage de trous de forage ; services techniques de mesurage ; services de conception et recherche en ingénierie dans les domaines de la construction, la métallurgie, la conception, la construction et la maintenance d'installations industrielles, l'exploration de carrières et d'extraction minière, la conception, la fabrication et la maintenance d'installations et d'appareils de manutention, de transport, de stockage et/ou de pesage de matériaux et de produits vrac ainsi que la conception, la fabrication et la maintenance d'équipements et d'unités de production de traitement de gaz, de fluides liquides et pâteux ; prospection minière ; élaboration, maintenance et de logiciels de mesurage ; contrôle de qualité.
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